Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT
/
des Pasteurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

des Pasteurs
JACOULOT, SAS

Numéro de dépôt :
4270813
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
des Pasteurs de JACOULOT

Présentation de la marque des Pasteurs

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « des Pasteurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACOULOT domicilié(e) 546 Rue des Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 484 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOULOT, M. Philippe VANÇON domicilié(e) 546 Rue des Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France.

La marque des Pasteurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque des Pasteurs arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

JACOULOT a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE MICOLLIER , VINCENT JACOULOT VIRTUS & LABOR , DISTILLERIE F. BOUHY , JACOULOT


JACOULOT, SAS - 546 Rue des Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 401484183


JACOULOT, M. Philippe VANÇON - 546 Rue des Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .